Comité syndical du 7 octobre 2020

Le prochain comité syndical de l'EPTB Meurthe Madon se tiendra le mercredi 7 octobre à 14h30, salle 4 Litres 12, 710 rue du Capitaine Guynemer 54000 NANCY.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Installation du comité syndical.
  • Election du président.
  • Elections des vice-présidents.
  • Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
  • Modification des statuts de l’EPTB Meurthe-Madon.
  • Adoption du règlement intérieur.
  • Elections des membres du bureau.
  • Nombre et composition des commissions.
  • Commission d’Appel d’Offres (CAO).
  • Désignation de délégués de l’EPTB pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
  • Désignation des élus à l’Association Nationale des Elus des Bassins
  • Restauration d’une partie du Madon et de deux ouvrages : désignation des élus dans les instances du groupement de commandes.
  • Délégations diverses au Président.
  • Délégation au président pour nommer un régisseur et un mandataire suppléant pour la régie d’avances «Frais de déplacements ».
  • Délégation au Président : mise à disposition de données au profit de l’EPTB Meurthe Madon.
  • Convention de mise à disposition de données : délégation donnée au Président.
  • Délégation au président : convention d’autorisation de passage.
  • Marchés à procédure adaptée : retour sur les avenants conclus en août 2020 et septembre 2020.
  • Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle.
  • Présentation du rapport d’activité 2019 de l’EPTB Meurthe Madon.
  • Délégations au bureau.
  • Informations et questions diverses.

En raison du contexte sanitaire actuel, merci de bien vouloir se munir d’un masque et de veiller à bien respecter les gestes barrières. Du gel hydroalcoolique sera à disposition à l’entrée de la salle.