Comité syndical du 7 octobre 2020
Le prochain comité syndical de l'EPTB Meurthe Madon se tiendra le mercredi 7 octobre à 14h30, salle 4 Litres 12, 710 rue du Capitaine Guynemer 54000 NANCY.
L'ordre du jour est le suivant :
- Installation du comité syndical.
- Election du président.
- Elections des vice-présidents.
- Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
- Modification des statuts de l’EPTB Meurthe-Madon.
- Adoption du règlement intérieur.
- Elections des membres du bureau.
- Nombre et composition des commissions.
- Commission d’Appel d’Offres (CAO).
- Désignation de délégués de l’EPTB pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
- Désignation des élus à l’Association Nationale des Elus des Bassins
- Restauration d’une partie du Madon et de deux ouvrages : désignation des élus dans les instances du groupement de commandes.
- Délégations diverses au Président.
- Délégation au président pour nommer un régisseur et un mandataire suppléant pour la régie d’avances «Frais de déplacements ».
- Délégation au Président : mise à disposition de données au profit de l’EPTB Meurthe Madon.
- Convention de mise à disposition de données : délégation donnée au Président.
- Délégation au président : convention d’autorisation de passage.
- Marchés à procédure adaptée : retour sur les avenants conclus en août 2020 et septembre 2020.
- Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle.
- Présentation du rapport d’activité 2019 de l’EPTB Meurthe Madon.
- Délégations au bureau.
- Informations et questions diverses.
En raison du contexte sanitaire actuel, merci de bien vouloir se munir d’un masque et de veiller à bien respecter les gestes barrières. Du gel hydroalcoolique sera à disposition à l’entrée de la salle.