Le prochain comité syndical se tiendra le :

LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 à 14H30

CC du Territoire de Lunéville à Baccarat – salle n°2
11 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 LUNEVILLE

A cette occasion, Xavier MARLY, Chef du service gestion quantitative de la DREAL Grand Est, présentera un bilan de la sécheresse 2022 sur notre territoire.

Les points à l’ordre du jour sont :

• Installation de nouveaux délégués syndicaux de la CASDV et de la Région Grand Est.
• Approbation du procès-verbal du comité syndical du 27 juin 2022.
• Bureau syndical : représentants de la CASDV et de la Région Grand Est.
• Modification de la composition des commissions de travail.
• Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2023.
• Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2023.
• Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2023.
• Désignation du représentant au Comité de Bassin de l’Agence de l’Eau Rhin Meuse.
• Informations et questions diverses.