Le prochain comité syndical se tiendra le :

MERCREDI 29 MARS 2023 à 14H00

Salle du Conseil Communautaire

Quartier Richard - 59B Avenue du 11 novembre

88700 RAMBERVILLERS

Les points à l’ordre du jour sont :

• Approbation du procès-verbal du comité syndical du 27 février 2023.
• Budget principal - Compte de gestion 2022.
• Budget principal - Compte administratif 2022.
• Budget principal - Affectation des résultats 2022.
• Approbation du règlement budgétaire et financier.
• Règles relatives à la fongibilité des crédits.
• Règles relatives aux amortissements.
• Procédure interne de passation des marchés publics.
• Budget principal - Autorisations pluriannuelles.
• Budget principal - Vote du Budget Primitif 2023.
• Budget annexe GEMA - Compte de gestion 2022.
• Budget annexe GEMA - Compte administratif 2022.
• Budget annexe GEMA - Affectation des résultats 2022.
• Régularisation d’écritures : convention de délégation CCVCSO années 2019-2021.
• Budget annexe GEMA- Autorisations pluriannuelles.
• Budget annexe GEMA - Vote du Budget Primitif 2023.
• Informations et questions diverses.

Suite à la signature du PEP Meurthe et au lancement des études de maîtrise d’œuvre, Aurélie HOERD, ingénieure en hydraulique à l’EPTB, présentera les actions du PEP Meurthe.