Comité syndical du 24 novembre 2021
Le comité syndical se réunira :
MERCREDI 24 NOVEMBRE 2021 à 14H00
SALLE 4L12
710 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER
54000 NANCY
L’ordre du jour est le suivant :
- Installation de nouveaux délégués syndicaux.
- Elections des membres du bureau.
- Commissions de travail de l’EPTB.
- Approbation du procès-verbal du comité syndical du 30 septembre 2021.
- Budget principal : Décision Modificative n°1 et création d’autorisation pluriannuelle.
- Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2022.
- Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2022.
- Implication de la commission d’appel d’offres dans des futurs marchés de travaux à passer selon la procédure adaptée
- Informations et questions diverses.
