Bertrand KLING, président de l’EPTB, s’est rendu ce 5 juillet à Paris pour présenter la candidature du PAPI Madon devant la commission mixte inondation (CMI).
Toute l'actu de l'EPTB
Mirecourt - EPTB/E.François
Les délégués syndicaux membres de la commission Etudes et Travaux se sont rendus le 27 juin sur le secteur de Maroncourt afin de découvrir les terrains envisagés pour la fu
EPTB/E.François
Le comité syndical s'est réuni au centre administratif départemental à Nancy le 13 juin dernier.
EPTB/E.François
Monsieur Bertrand KLING, président, a convié les membres du comité syndical à une réunion d’information le 8 juin dernier à la Maison des Animations de Vaudigny.
EPTB/P.Larivière
Le 31 mai dernier, René BOURGEOIS, vice-président délégué à la gestion des milieux aquatiques avait convié les membres de la commission Gestion des Milieux Aquatiques à une
EPTB/E.François
Suite à la parution de l'arrêté préfectoral du 12 mars 2018 actant le nouveau statut juridique de l'EPTB, l'installation du comité syndical s'est déroulée le 17 avril
Les membres du syndicat mixte se sont réunis le 29 janvier 2018 afin de discuter du réglement intérieur de l'établissement.
Suite à la parution au JO du 29/12/2017 de la Loi de Finances Rectificative pour 2017, les EPCI à fiscalité propre ont jusqu’au 15 février pour délibérer sur la taxe Gemapi
CC0 : Source : https://cqf-avocat.com
Le 1er janvier 2018, les EPCI* à fiscalité propre ont acquis de plein droit la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inonda
