Comité syndical du 11 décembre 2023
Le prochain comité syndical se tiendra le :
LUNDI 11 DECEMBRE 2023 à 14H30
Salle La Bonbonnière
109 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
88500 MIRECOURT
Les points à l’ordre du jour sont :
- Installation d’un nouveau délégué syndical du Département de Meurthe-et-Moselle.
- Approbation du procès-verbal du comité syndical du 29 mars 2023.
- Bureau syndical : représentants du Département de Meurthe-et-Moselle.
- Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2024.
- Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2024.
- Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024.
- Informations et questions diverses.